Pays d'Astré

GO
  • Le lignon
Vous êtes ici : Mentions légales
page précédente

Mentions légales

page suivante

IDENTIFICATION

Conformément aux dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, la Communauté de communes du Pays d’Astrée met à la disposition des internautes les informations suivantes :

Ce site est le site officiel de la Communauté de communes du Pays d’Astrée – Loire – Rhône-Alpes- France

Ce site Web est la propriété de la communauté de communes du Pays d’Astrée.

Communauté de communes du Pays d’Astrée - 17 rue de Roanne – BP 1 – 42130 BOEN SUR LIGNON

tél + 33 4 77 97 72 48

fax : +33 4 77 97 72 49

mèl : info@pays-astree.com

Il répond au nom de domaine suivant : www.pays-astree.com

Les éléments contenus dans ce document sont susceptibles d'évoluer ; ils sont donnés à titre d'information et en aucun cas ne peuvent être considérés comme contractuels.


Responsable de publication : M. Lucien MOULLIER Président

Conseil, design graphique, hébergement : SILVERPEAS

SILVERPEAS – 1 place Firmin Gauthier – 38000 GRENOBLE - + 33 4 76 09 31 61 – http://www.silverpeas.com

Crédits Photos : Communauté de communes du Pays d’Astrée, Jérôme BERNARD ABOU, Marc DELACROIX, Thierry GOUBY, Elie GRILLET, Isabelle PAUZE, La Diana, MJC du Pays d'Astrée.

 

 

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

Navigation
Le site de la Communauté de communes du Pays d’Astrée est accessible 24/24 - 7/7, à l’exception des cas de force majeure, problèmes informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Responsabilité :
La Communauté de communes du Pays d’Astrée attache une importance toute particulière à la vérification des informations qu'il délivre via le site http://www.pays-astree.com.

Toutefois, la Communauté de communes du Pays d’Astrée ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site, par lui-même ou par d'autres utilisateurs.

En conséquence, la Communauté de communes du Pays d’Astrée ne saurait en aucun cas être tenu responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existants sur ce site, ni de l'utilisation et de l'interprétation de l'information qu'il contient.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, vous pouvez contacter la Communauté de communes du Pays d’Astrée par courrier postal ou par courriel info@pays-astree.com.

Les liens présents sur le site http://www.pays-astree.com. peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site de la Communauté de communes du Pays d’Astrée.



Projet cofinance par l’Union Europeenne. L’Europe s’engage avec le Fonds europeen de developpement regional